Conseil Municipal du 25 juin 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20080180CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20080181CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 28 mai 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080182CONSEIL MUNICIPAL : adoption du règlement intérieur - Délibération - (sans annexe)
20080183COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - Délibération - (sans annexe)
20080184PERSONNEL COMMUNAL : ouverture d’un poste de contrôleur territorial de travaux affecté au service des sports, jeunesse et animation - Délibération - (sans annexe)
20080186COMPTE DE GESTION 2007 - Délibération - (sans annexe)
20080187COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - Délibération - (sans annexe)
20080188ECOLE MUNICIPALE DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE : actualisation des tarifs d’écolage 2008/2009 - Délibération - (sans annexe)
20080189ASSOCIATION DES SECOURISTES FRANCAIS CROIX-BLANCHE : subvention pour le remplacement de matériel de communication et l’achat d’un défibrillateur - Délibération - (sans annexe)
20080190ASSOCIATION ’’APEROCK’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20080191RESTAURATION SCOLAIRE : modification et actualisation de la tarification pour l’année scolaire 2008/2009 - Délibération - (sans annexe)
20080192ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES : programme des travaux pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080193BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20080194AUTORISATION DE PASSATION D’UN AVENANT DE TRANSFERT D’UN MARCHE - Délibération - (sans annexe)
20080195ECOLES ELEMENTAIRES ET ECOLES MATERNELLES : remplacement de photocopieurs - Délibération - (sans annexe)
20080196ASSURANCES COMMUNALES : renouvellement de marchés - Délibération - (sans annexe)
20080197CANAL ENTERRE DE LA MODER : travaux de réparation d’ouvrages d’art - avenant au marché SPS - Délibération - (sans annexe)
20080198ENTRETIEN DE LA VOIRIE : marchés de revêtement de chaussée - Délibération - (sans annexe)
20080199STATION D’EPURATION : Société SARL AS-INDUS ENVIRONNEMENT - convention de traitement des déchets - Délibération - (sans annexe)
20080200DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DES BATIMENTS DE L’ANNEXE DE L’ANCIEN LYCEE ROBERT SCHUMAN : lancement du marché - Délibération - (sans annexe)
20080201JURY DE CONCOURS ET COMMISSIONS D’APPEL D’OFFRES : fixation des indemnités pour participation de membres extérieurs - Délibération - (sans annexe)
20080202GRAND MANEGE : travaux de renforcement des assemblages et du contreventement de la charpente bois - avenant au marché de contrôle technique - Délibération - (sans annexe)
20080203FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION ET DE TOUTES PRESTATIONS CONCOURANT A LEUR BONNE EXECUTION : passation des marchés - Délibération - (sans annexe)
20080204CONCOURS DE FLEURISSEMENT : modalités du concours - Délibération - (sans annexe)
20080205AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU SECTEUR BARBEROUSSE : avenant au marché de travaux (lot n° 09 - charpente métallique / vitrerie / serrurerie) - Délibération - (sans annexe)
20080206ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE ’’CONCORDIA MARIENTHAL ’’ : mise à disposition d’installations sportives - Délibération - (sans annexe)
20080207REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : mise en place d’une servitude pour l’implantation d’un poste de transformation électrique au sous-sol du parking Halle aux Houblons - Délibération - (sans annexe)
20080209RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE POUR 2007 - Délibération - (sans annexe)
20080210RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT POUR 2007 - Délibération - (sans annexe)
20080211OPERATION DE RENFORCEMENT DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT DANS LE CENTRE VILLE : demande de subvention auprès du FISAC (2ème tranche) - Délibération - (sans annexe)